Conseil départemental du Doubs : l’exécutif est constitué

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Christine Bouquin, la présidente du conseil départemental du Doubs entourée des 11 vice-présidents de cette nouvelle mandature ©jack varlet

Le 15 juillet, l’assemblée départementale s’est réunie avec un ordre du jour réduit aux seules constitutions des commissions, l’adoption du règlement intérieur de la collectivité, le niveau des indemnités des conseillers départementaux et la nomination de ses représentants dans toutes les instances départementales.

11 vice-présidents et 4 conseillers délégués

La Présidente Christine Bouquin a annoncé les noms des vice-présidents

  • Ludovic Fagaut, 1er vice-président en charge du retour à l’emploi, de l’insertion et de l’action sociale
  • Florence Rogeboz, 2ème vice-présidente en charge des mobilités et des infrastructures
  • Philippe Alpy, 3ème vice-président en charge du développement territorial, de l’attractivité et des affaires européennes et transfrontalières
  • Béatrix Loizon, 4ème vice-présidente en charge de la gestion et de la préservation du patrimoine naturel, de la transition climatique et du tourisme
  • Denis Leroux, 5ème vice-président en charge de l’autonomie des personnes âgées et handicapées, du développement et des usages du numérique
  • Chantal Guyen, 6ème vice-présidente en charge des collèges
  • Jean-Luc Guyon, 7ème vice-président en charge du sport, de la culture, de la jeunesse, de la lecture publique et des Archives départementales
  • Patricia Lime-Vieille, 8ème vice-présidente en charge de l’enfance et de la famille
  • Serge Rutkowski, 9ème vice-président en charge des ressources humaines, des bâtiments et des moyens généraux
  • Jacqueline Cuenot-Stadler, 10ème vice-présidente en charge de l’habitat et du logement
  • Olivier Billot, 11ème vice-président en charge de la gestion et de l’optimisation financière.

Auxquels s’ajoutent 4 conseillers délégués

  • Valérie Maillard, déléguée au handicap
  • Priscilla Borgerhoff, déléguée à la jeunesse, à la citoyenneté et à l’éducation populaire
  • Marie-Paule Brand, déléguée à l’espace rural et périurbain
  • Romual Vivot, délégué à la modernisation de l’action publique.
Quatre commissions de travail

La 1ère commission est composée de 13 membres traitant des solidarités humaines. Elle est présidée par Denis Leroux, conseiller départemental de Morteau

La 2ème commission, composée de 8 membres, aborde tous les thèmes du développement humain. Elle est présidée par Chantal Guyen, conseillère départementale du canton de Besançon 2.

La 3ème commission comprend 11 membres traitant de la dynamique territoriale. Elle est présidée par Philippe Alpy.

La 4ème commission qui travaille sur l’efficience interne, est composée de 8 membres, et présidée par Olivier Billot.

Les élus amenés à siéger dans les conseils d’administration, comités et autres structures ou associations partenaires du département seront nommés début septembre afin qu’ils puissent prendre la mesure de la charge de travail avant de s’engager.

Raphaël Krucien (canton de Besançon 6) et Claude Dalavalle (canton de Baume-les-Dames) voulaient faire modifier à la marge un article du Règlement Intérieur portant sur les modalités de votes des rapports. N’ayant pas obtenu satisfaction, les 10 membres de la liste de gauche ont voté contre.

Quelles indemnités pour les conseillers départementaux

Le Code général des Collectivités Territoriales (CGCT) fixe l’indemnité de fonction des élus sur la base d’un indice de rémunération de la fonction publique. Il fixe également cette indemnité en fonction de la population du département. Malgré le fait que le département du Doubs ait une population supérieure à 500 000 habitants (539 067 au recensement de 2017), et sur proposition de la présidente Christine Bouquin, le choix unanime du conseil départemental a validé le maintien des indemnités au niveau inférieur, soit 2 139.16€ brut par mois pour les conseillers départementaux, 2 722.57€ brut par mois pour les vice-présidents exécutifs et 5 639.60€ brut pour la présidente. Cette disposition permet ainsi une économie de près de 2 millions d’euros sur l’ensemble du mandat. Il est à noter que ces indemnités sont modulées en fonction de la présence effective ou non des élus aux séances plénières et aux réunions de commissions.

Le Conseil départemental du Doubs est dorénavant en ordre de marche pour un mandat de sept ans dans un environnement économique, social et écologique difficile.

Yves Quemeneur