Contrebande et vente d’armes de guerre : un bisontin de 33 ans condamné

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un imposant stock d'armes a été saisi le 3 mai à Besançon

Il aura fallu plus de six mois aux enquêteurs douaniers et services des finances du SEJF (Service d’Enquêtes Judiciaire des Finances) pour mettre un terme à une entreprise de vente d’armes de guerre implantée à Besançon.

Au mois d’octobre 2020, les douaniers de Saint-Priest (Rhône) interceptent dans un centre de tri de la Poste un colis important dont le destinataire est un bisontin de 33 ans. Le colis contient des armes de toutes catégories.

L’enquête, sous réquisition du Procureur de la République, permet d’identifier 250 objets commercialisés entre 2018 et 2020 par l’individu inconnu des services de police et immatriculé comme auto-entrepreneur.

Il a été interpellé le 3 mai. En garde à vue, il a reconnu les faits et a fait l’objet d’une procédure de  comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité (CRPC). Poursuivi pour « acquisition et détention d’armes de catégorie A (armes de guerre) et cession et détention de marchandises dangereuses pour la sécurité publique », il a été condamné à 7 mois de prison avec sursis et à une amende douanière.

Passionné d’armes, cet ancien militaire artilleur à Bitche en Moselle, possédait en outre des obus (certains non percutés) trouvés dans des fouilles. La perquisition à son domicile (une maison individuelle de la périphérie de Besançon) a permis de découvrir 28 armes de catégorie A (armes de guerre), 18 armes de catégorie C et 18 de catégorie D. L’auto-entrepreneur revendait ces armes par internet essentiellement en Europe à des collectionneurs.

Sa « petite entreprise », pour arrondir les fins de mois du foyer, n’aura pas duré bien longtemps. Selon le Procureur Etienne Manteaux, sa garde à vue l’a probablement convaincu de ne plus avoir affaire à la Justice.

Yves Quemeneur