Christine Bouquin, la Présidente du département a commencé la séance du lundi 16 janvier 2023 en présentant Sébastien Perrin, nouveau directeur de Cabinet. Le nouveau collaborateur de la présidente connaît bien le Doubs et la Franche-Comté. Il a été pendant plus de 12 ans Secrétaire général de la Fédération des Travaux Publics de Franche-Comté avant de remplir les mêmes fonctions dans la région Centre Val de Loire. Question investissements publics, il est en terrain connu.
Cinq engagements forts au service des Doubiens
Le département entend redevenir un acteur fort du développement économique et de l’emploi, construire la transition écologique de la collectivité et de tout le territoire du Doubs, aménager pour offrir un service de proximité et de qualité aux habitants, faciliter les parcours de vie et renforcer les marques territoriales comme vecteurs d’excellence.
Christine Bouquin a également salué « la gestion saine et rigoureuse des deniers publics depuis 2015…C’est grâce à un niveau d’endettement qui a baissé régulièrement qui nous avons des marges de manœuvre pour investir, en dépit du contexte inflationniste ».
Raphaël Krucien (Doubs Social et Solidaire) regrette que les élus aient eu peu de temps pour étudier les quelques 1600 pages des rapports relatifs au budget 2023 et se félicite que l’exécutif ait « enfin » pris le chemin de l’endettement ! Le chef de file d’une partie de l’opposition n’en démord pas. Il revient, à chaque fois, sur les dépenses inconsidérées sur le syndicat mixte du Mont d’Or et surtout sur le budget de la Saline Royale. « Au lieu de s’intéresser au sort des plus fragiles, vous dépensez sans compter pour la musique baroque… »
Le budget 2023 s’élève à 657,5 millions d’euros en hausse de 6,6%
Olivier Billot, vice-président aux finances, a présenté les grandes lignes du budget primitif qui ont ensuite fait l’objet de votes, rapport par rapport.
« Le niveau d’investissement demeure élevé pour préparer l’avenir. Il s’établit à 129,5 millions d’euros, en progression de 7,8% ».
L’accent est mis sur les travaux des collèges à hauteur de 36,4 millions d’euros. Ces investissements permettront de financer l’achèvement des travaux du collège de Frasne, de Bethoncourt, de Villers-le-Lac, les travaux sur les gymnases et l’adaptation des préaux.
1,7M€ sont consacrés aux sites culturels du département dont les travaux sur la salle multimodale Berne Est de la Saline royale d’Arc-et-Senans.
Les mobilités et les infrastructures reste une priorité pour le département qui va y consacrer une enveloppe de 33,4M€ pour maintenir le patrimoine routier, les ouvrages d’art et la politique cyclable. Parallèlement, 10,1M€ sont investis dans les nouveaux contrats P@C 2022-2028 au titre de l’année 2023 pour soutenir le bloc communal et maintenir les services publics au plus près des habitants. Patrimoine naturel et soutien aux projets touristiques se concrétisent par des enveloppes respectives de 5,6M€ et 1,8M€.
Axe important de la politique départementale, le programme d’accompagnement des projets d’investissement dans les EHPAD se poursuit, en particulier à Valentigney, Saint-Vit et aux Portes du Haut-Doubs. La restructuration des foyers d’accueil médicalisés de Novillars et d’Etalans est inscrite pour un montant de 2M€ ainsi qu’une nouvelle autorisation de programme à hauteur de 5M€. Dans le cadre de l’enfance et de la famille, le projet d’implantation de villages d’enfants à Besançon et l’Isle-sur-le-Doubs pour 2025 fait l’objet d’une nouvelle autorisation de programme de 6M€ sur trois ans. La rénovation du Centre départemental de l’enfance famille à Besançon se poursuit avec une enveloppe de 1,585M€.
Les dépenses de fonctionnement s’établissent à 528M€, en hausse de 6,5%
L’essentiel des dépenses concerne les solidarités humaines avec un budget de 326,5M€. Les allocations du RSA y représentent 78,7M€, l’aide sociale aux personnes handicapées (89,3M€) et aux personnes âgées.
Le fonctionnement des collèges représente un montant de 18,5M€ et l’action culturelle 5,7M€.
La Présidente a noté un effort particulier au budget du SDIS (Service Départemental d’Incendie et de Secours). Avec un budget de 28,5M€, il est en hausse de 5%.
Restent les ressources internes au premier rang desquelles les ressources humaines qui représentent une dépense de près de 104 millions d’euros.
On retiendra un élément important dans la présentation de ce budget primitif 2023 pour le département du Doubs. La volonté de l’exécutif départemental de reprendre un rôle important dans le développement économique et l’emploi grâce aux dispositions de la Loi 3DS. Participer à la relance économique, c’est aussi diminuer la part des dépenses publiques dans la solidarité : une opération gagnant/gagnant pour les finances départementales, le pouvoir d’achat des ménages et le développement des entreprises.
Au terme des deux journées de débats, la minorité « Doubs social et solidaire » a voté …logiquement…contre comme l’avait laissé entendre Raphaël Krucien dans ses propos liminaires. Les deux élus Renaissance Martine Voidey et Frédéric Barbiern ont voté le budget avec la majorité.
