Grand Besançon Métropole, la crise de gouvernance est désormais publique

La séance du Conseil communautaire du 9 novembre promettait des querelles. Les élus communautaires ont finalement partagé le diagnostic : l’organisation de la gouvernance de la Métropole a besoin d’évoluer profondément.

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Conseil communautaire houleux le 9 novembre autour des problèmes de gouvernance de la communauté urbaine de Besançon ©YQ
L’abcès est crevé mais tous ne partagent pas les remèdes

La Présidente de GBM et Maire de Besançon accepte de traiter « des dysfonctionnements » dans la gouvernance de la communauté urbaine quand un nombre relativement important des élus de la périphérie parlent ouvertement « d’une crise de confiance ».

Anne Vignot propose d’abord d’en échanger au sein du Bureau exécutif de GBM avant de se raviser en convoquant une « Assemblée des Maires »… Brouhaha dans les rangs de l’opposition bisontine et de plusieurs maires importants de la périphérie. Yves Guyen, vice-président chargé des mobilités et Maire d’Ecole-Valentin, propose de réunir un conseil communautaire exceptionnel « à huit-clos et sans la presse pour que chaque conseiller communautaire puisse s’exprimer librement ». Au passage, on s’étonnera que la presse soit un frein à la liberté d’expression !!!

La proposition du Maire d’Ecole-Valentin ne semble pas recueillir un avis favorable d’une large partie des élus, beaucoup semblant adeptes du « pas de vagues ». Marcel Felt, Maire de Miserey-Salines, imagine « un Grenelle de la gouvernance » avec tout le monde validant la proposition d’Yves Guyen. De son côté, Gabriel Baulieu, 1er vice-président et Maire de Serre-les-Sapins, considère « qu’en aucune manière on ne doit remettre en cause la charte de gouvernance et le projet de territoire. Il valide toutefois la proposition de la Présidente de convoquer une assemblée des Maires (et seulement des maires) ».

Charte de gouvernance, Projet de territoire et transferts de compétences

A titre informatif, la charte de gouvernance signée historiquement en 1993,  a fait l’objet d’un débat le 17 décembre 2020 (après le renouvellement des conseils municipaux) pour savoir s’il était opportun de la remettre en cause. Le vote a conclu  » de considérer que la charte politique du Grand Besançon restait en vigueur ». Deux principes essentiels commandent cette charte : la répartition des voix au sein de la collectivité donne une majorité aux communes de la périphérie par rapport à la Ville de Besançon (60/40). En contrepartie, il est acté que le président ou la présidente de la Collectivité est de droit le Maire ou la Maire de Besançon.

Un élu, observateur avisé de la vie économique et  politique bisontine, reconnaît que lors de l’arrivée en 2001 de Jean-Louis Fousseret à la tête de la CAGB puis de GBM, le Président-Maire a toujours eu le souci de consensus intelligents entre les élus. Il confirme également « il écoutait tout le monde et savait trancher ».

Les échanges incisifs entre conseillers communautaires ont mis également en avant des transferts de compétences importants entre les communes et GBM, transferts parfois mal perçus par des maires qui y voyaient une immixtion dans leurs prérogatives et la captation de certaines recettes fiscales. La nouvelle répartition de la taxe d’aménagement semble avoir été le premier « coup de canif » dans la charte.

Le « Projet de Territoire » voté à l’unanimité en 2019, a eu du plomb dans l’aile ces deux dernières années : c’était l’éventuelle remise en cause de la Grande Bibliothèque (tout du moins de son dimensionnement) et l’absence de volonté politique d’amener à son terme l’aménagement de la RN57. Si l’exécutif a remis « l’église au milieu du village », le lien de confiance s’est délité au fil des mois.

Il faudra de la diplomatie, de l’écoute et …de la co-construction pour que les élus communautaires trouvent un consensus qui place Besançon et son agglomération sur le chemin de la croissance économique, démographique pour un territoire harmonieux et durable.

Le Conseil Communautaire du 9 novembre aura au moins eu l’intérêt de crever un abcès que d’aucuns ne voyaient pas venir.

Yves Quemeneur