Doubs. Le casse-tête des pièces d’identité

Retards dus à la crise sanitaire, effet Brexit, la délivrance des cartes d’identité et passeports reste un parcours du combattant. Dans le Doubs, Jean-François Colombet a souhaité mieux impliquer l’Etat aux côtés des communes pour accélérer la délivrance des titres, à deux mois des grands départs en vacances d’été.

740
Les sept communes engagées dans le "contrat urgence titres" autour du Préfet du Doubs ©YQ
12 millions de passeports et cartes d’identité produits en France en 2022

C’est un chiffre jamais atteint : 65% de plus qu’en 2021 et 30% par rapport à 2019, avant la période Covid. L’ANTS (Agence Nationale des Titres Sécurisés) constate également un phénomène durable de hausse des demandes.

Dans le département du Doubs, le délai moyen actuel est de 66 jours pour obtenir un rendez-vous en Mairie. L’objectif de la préfecture et des communes est de réduire ce délai à 30 jours. Plusieurs communes du département ont donc signé un « contrat d’urgence titres » en mettant les moyens humains pour augmenter de 20% les rendez-vous proposés. Il s’agit de résorber les retards accumulés depuis deux ans et d’absorber les fortes demandes liées à la proximité des périodes de vacances.

Pourquoi ces délais longs

La sécurisation des titres, empreintes biométriques, dispositifs de fabrication très élaborés pour réduire les fraudes et les usurpations d’identité en sont les causes principales. Chaque personne déposant une demande de carte d’identité ou de passeport doit obligatoirement se présenter physiquement à un agent en mairie, afin d’enregistrer l’empreinte digitale.

A ces raisons techniques, s’ajoutent les contrôles d’identité plus rigoureux dans de nombreux pays. Par exemple, depuis le Brexit, l’accès au territoire britannique est soumis à la présentation d’un passeport en cours de validité et non plus une simple carte d’identité.

L’obtention ou le renouvellement d’une carte d’identité est aussi liée aux départs en vacances d’été. A Besançon par exemple, les demandes sont passées de 1500 en mars à 2100 en avril 2023. Il est donc conseillé de vérifier les dates de validité des titres et d’anticiper tout au long de l’année leur renouvellement.

Réduire le délai grâce à la pré-demande en ligne

En se rendant sur le site www.ants.fr, la pré-demande se fait en ligne de façon très simple et rapide. Il suffit même de signaler en ligne son fournisseur d’énergie (EDF, ENGIE….) pour que le justificatif de domicile se fasse automatiquement. Une fois cette demande validée et enregistrée, le passage en mairie est rapide et le délai d’obtention du titre réduit.

Attention à la photo d’identité

Si celle-ci ne correspond pas aux principaux critères, la demande est purement et simplement rejetée. La personne concernée doit refaire une nouvelle demande. Il est préférable de faire faire la photo chez un professionnel qui connaît précisément les critères techniques.

Les communes de Besançon, d’Ecole-Valentin, de Saône, de l’Isle-sur-le Doubs, de Levier, de Valdahon et de Valentigney ont signé cet engagement de réduire à 30 jours le délai de prise de rendez-vous.

L’amélioration de la performance de l’Etat est un souci prioritaire de Jean-François Colombet. C’est également valable pour l’obtention et/ou le renouvellement des pièces d’identité.

Yves Quemeneur